Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : [Dénomination sociale / Nom et prénom de l'exploitant] Enseigne commerciale : Institut SH Forme juridique : [SARL / SASU / entreprise individuelle / micro-entreprise] Capital social : [montant] euros (le cas échéant) Siège social : [adresse complète], [code postal] Marseille Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro [SIREN] Numéro SIRET : [SIRET] Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro] (ou : non assujetti à la TVA) Code APE : [code] Téléphone : [numéro] Adresse électronique : [adresse] Responsable de la publication : [nom et prénom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur] [Adresse complète de l'hébergeur] Téléphone : [numéro]

3. Activité

L'Institut SH propose des prestations de massage de bien-être et de relaxation. Ces prestations n'ont aucune finalité thérapeutique ni médicale et ne constituent en aucun cas un acte de kinésithérapie, de physiothérapie ou de soin au sens du Code de la santé publique. Elles ne remplacent pas un avis ou un traitement médical.

Les prestations sont réservées exclusivement aux personnes majeures. Une pièce d'identité peut être demandée à l'arrivée.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, logotype, éléments graphiques, mise en page — est la propriété exclusive de [dénomination] ou fait l'objet d'une autorisation d'exploitation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations collectées par le formulaire de réservation et le formulaire de contact — prénom, numéro de téléphone, adresse électronique, message, créneau souhaité — sont nécessaires au traitement de votre demande de rendez-vous et à la gestion de la relation avec la clientèle. Elles sont destinées exclusivement à [dénomination] et ne font l'objet d'aucune cession, location ou transmission à des tiers à des fins commerciales.

Base légale du traitement : exécution de la prestation demandée et intérêt légitime de l'établissement dans la gestion de ses rendez-vous.

Durée de conservation : [12 / 24 / 36] mois à compter du dernier contact, sauf obligation légale de conservation plus longue.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [adresse électronique] ou par courrier à l'adresse du siège social, en justifiant de votre identité. En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr).

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement et à la mémorisation de votre parcours de réservation. Aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience tiers n'est déposé sans votre consentement préalable. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

7. Réservations, annulation et paiement

La réservation effectuée en ligne constitue une demande de rendez-vous. Elle ne devient définitive qu'après confirmation par l'établissement, transmise par message. Aucun paiement n'est encaissé en ligne : le règlement s'effectue sur place, par [espèces / carte bancaire / les deux].

En cas d'empêchement, nous vous remercions de prévenir au moins [2 / 4 / 24] heures avant l'heure convenue. Tout retard de plus de [15] minutes peut réduire d'autant la durée de la séance, sans modification du tarif.

8. Cadre de la prestation

Le déroulement de la séance ainsi que ses limites sont présentés et convenus à l'arrivée du client. Le respect mutuel et le consentement de chacun s'imposent du début à la fin de la prestation. L'établissement se réserve le droit d'interrompre immédiatement une séance, sans remboursement, en cas de comportement irrespectueux, insistant ou contraire au cadre annoncé, ainsi qu'en cas d'état d'ébriété ou sous l'emprise de substances.

9. Responsabilité

[Dénomination] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, notamment les tarifs et les disponibilités, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les tarifs affichés sont indicatifs et susceptibles d'évolution ; seuls ceux communiqués lors de la confirmation du rendez-vous sont applicables. L'établissement ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site ou d'un dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Marseille.